Fiscalité Appliquée

Fiscalité Appliquée

FISCALITE APPLIQUEE (FISCA)

Description des unités d’enseignement

1.PRINCIPES FISCAUX DE L’ENTREPRISE (PFE 300)

I.1 Fiscalité I (PFE 310)

Objectif :

Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants les connaissances sur la gestion fiscale du chiffre d’affaires des entreprises, qu’elles soient individuelles ou collectives/ sociétés.

Contenu du cours :

Les points suivants doivent être développés :

  • La notion de chiffre d’affaires
  • La déductibilité des charges
  • La détermination du résultat fiscal
  • La base de calcul de l’IRRP (BIC…)
  • L’impôt sur les sociétés

Méthodologie :

Références bibliographiques :

I.2 Fiscalité II (PFE 320)

Objectif :

Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants les connaissances nécessaires sur la gestion fiscale des revenus d’un individu ainsi que de son patrimoine.

Contenu du cours :

Les points suivants doivent être développés :

  • Le revenu imposable de la personne physique
  • La gestion fiscale du patrimoine individuelle
  • Les taxes et redevances obligatoires
  • La taxe foncière et autres taxes relatives à l’individu………….

Méthodologie :

Références bibliographiques :

I.3 Fiscalité III (PFE 330)

Objectif du cours :

Ce cours a pour objectif de d’apporter aux étudiants les connaissances nécessaires à la gestion des impôts et  taxes locaux dans des environnements divers.

Contenu du cours :

Les points suivants doivent être développés :

  • La compétence territoriale en matière de fiscalité locale
  • Les impôts locaux
  • Les taxes locales
  • Les assujettis aux impôts et taxes locaux
  • Les principes et les méthodes de calculs

Méthodologie :

Références bibliographiques :

I.4 Douane (PFE 340)

Objectif du cours :

Contenu du cours :

Les points suivants doivent être développés :

  • Droit douanier
  • Contentieux de douane

Méthodologie :

Références bibliographiques :

La suite de la description est ici: Guide

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